Tous les États autorisent un tribunal à accorder une pension alimentaire, mais il n’y a pas d’équation ou de méthode spécifique pour calculer le montant. Au lieu de cela, la décision d’accorder ou non une pension alimentaire au conjoint dépend des types de pensions alimentaires autorisés dans l’État et des circonstances du mariage.
Calcul des pensions alimentaires
La plupart des tribunaux déterminent les paiements de pension alimentaire selon un processus en quatre étapes :
- Assurer les besoins financiers du conjoint demandeur ;
- Déterminer si l’autre conjoint est en mesure de payer une pension alimentaire ;
- Considérant comment les circonstances matrimoniales affectent la pension alimentaire ;
- Calcul du montant des paiements et de leur durée.
Déterminer les besoins financiers du conjoint demandeur
Pour déterminer les besoins financiers, le tribunal compare le coût de la vie du conjoint demandeur à son revenu, le cas échéant. Si le revenu du conjoint demandeur est insuffisant pour subvenir à ses dépenses quotidiennes, le tribunal calcule le montant de l’insuffisance. Cette carence est le « besoin » du conjoint.
Les frais de subsistance quotidiens doivent être raisonnables et, dans une certaine mesure, nécessaires. La plupart des tribunaux exigent une preuve de besoin au moyen de reçus ou de factures. Les tribunaux n’attribueront pas automatiquement le montant total des besoins comme pension alimentaire, mais pourront plutôt le répartir entre les parties dans un souci d’équité.
Déterminer la capacité de payer
Le tribunal s’assure que le conjoint non demandeur est en mesure de payer une pension alimentaire. Pour le déterminer, le tribunal soustrait le coût de la vie du conjoint non demandeur et les autres dépenses régulières de son revenu. Tout revenu restant après cette soustraction est considéré comme disponible et peut être consacré à la pension alimentaire. Un conjoint sans revenu restant ne sera pas tenu de payer une pension alimentaire.
Circonstances conjugales et pension alimentaire
Selon la loi de l’État, un tribunal peut prendre en compte les éléments suivants lors de la détermination de la pension alimentaire :
- La conduite des parties pendant le mariage ;
- Le niveau de vie pendant le mariage ;
- Le montant des biens matrimoniaux et leur répartition entre les conjoints ;
- Toute contribution non monétaire au mariage, telle que la garde du domicile conjugal ou des enfants.
La différence dans ce qu’un tribunal peut prendre en considération lors de la détermination des pensions alimentaires est ce qui les fait varier en montant. Par exemple, un juge qui considère la conduite des parties peut décider que l’adultère d’un des conjoints a causé la disparition du mariage et que l’autre conjoint a droit à une importante pension alimentaire. En revanche, un autre peut déterminer que l’adultère du conjoint n’affecte pas le montant de la pension alimentaire. Quoi qu’il en soit, la plupart des tribunaux veulent accorder une pension alimentaire qui permet aux deux parties de poursuivre le mode de vie qu’elles avaient pendant le mariage. Par conséquent, il est peu probable qu’une récompense pénalise ou récompense considérablement une partie par rapport à l’autre.
Montant et durée des paiements
Les calculs du tribunal permettront d’identifier un montant raisonnable de pension alimentaire à accorder. La dernière étape consiste à déterminer la durée des paiements. Pour le déterminer, le tribunal considère :
- La capacité de gain future des deux conjoints
- La capacité du conjoint bénéficiaire à devenir financièrement autonome
- Toute obligation continue ou indéfinie résultant directement du mariage, tel qu’un conjoint ayant besoin de s’occuper d’un enfant handicapé
Les pensions alimentaires peuvent être versées périodiquement ou en une somme forfaitaire. Les paiements périodiques sont généralement effectués mensuellement, mais peuvent également être effectués trimestriellement ou annuellement. Les tribunaux tiennent compte de la fréquence du besoin et de la fréquence à laquelle le conjoint payeur reçoit un revenu lors de la détermination des dates de paiement.
Votre pension alimentaire
Le montant de la pension alimentaire que vous recevez est déterminé par les circonstances de votre mariage. Pour calculer un montant estimatif de pension alimentaire que vous pourriez recevoir, déterminez le montant des frais de subsistance que votre salaire ne couvre pas. Cependant, n’oubliez pas que la première préoccupation d’un tribunal est l’équité.